Le bruit des véhicules

Il vous est sans doute déjà arrivé d'être crispé au passage d'une de ces motos au pot d'échappement modifié.

C'est un bruit plutôt douloureux, qui monte d'un coup et interrompt toute conversation tant que le véhicule n'a pas fini de passer. Les têtes se tournent et on attend que celà passe.

Voici une page très intéressante sur les motos et le bruit.

L'exposition au bruit, quelque soit le niveau, est une source de stress, et peut entraîner des dommages sur la santé. Même un bruit de faible amplitude dès lors qu'il se répète.

Les pollutions lumineuse, sonore sont très insidieuses, et toute personne a le droit d'en être protégée.

Le bruit se mesure en Décibels (cela correspond à la pression de l'onde sonore). Mais pour tenir compte du fait que notre oreille n'entend pas tous les sons de la même manière, il existe des mesures de bruit plus adaptées comme le dBA c'est une mesure de la perception du son par notre oreille. Il existe bien d'autres unités de mesure (le SPL etc).

Il est de bon ton qu'à la traversée d'un village on roule avec une vitesse adaptée, un régime moteur également adapté, et que l'on dispense les habitants de "profiter" de l'excellente acoustique de son moteur. Eventuellement réserver ce privilège aux animaux en roulant de la sorte en zone rurale, mais je n'aime pas dire ça, parce que ce genre de bruit gêne autant les animaux.

Sur la question du droit, la réponse est assez simple, toute personne est fondée à porter plainte si un bruit excessif la gêne.

 Je cite le lien proposé précedemment (ouvrez les guillements) :

  • Le décret 95-79 du 23/01/1995 prévoit que « L’utilisation, en connaissance de cause, d’un dispositif ayant fait l’objet d’une procédure d’homologation, mais qui aura subi des modifications rendant l’objet ou le dispositif non conforme est punie par une contravention de 5e classe. » Le montant de ce type de contravention est décidé au tribunal de police par l’officier du ministère public, mais ne peut excéder 1.500 euros.
  • L’article R 318-3 prévoit que « L’émission de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route et aux riverains » ou « Le dépassement des valeurs maximales (contrôle au sonomètre) » ou un « dispositif d’échappement en mauvais état (défectueux, inefficace) » est puni par une contravention de 3e classe, d’un montant de 68 euros, de l’immobilisation du véhicule et de l’injonction de présenter le véhicule « exagérément bruyant » à un service de contrôle.
  • Ce même article prévoit aussi que « L’utilisation du moteur à des régimes excessifs » est punie par une contravention de 3e classe, d’un montant de 68 euros.

1. Déjà, presque personne ne porte plainte. Les gens se plaignent, râlent, pestent, ronchonnent, mais personne (ou presque) ne sait qu’il existe une loi anti-bruit et que les nuisances sonores sont illégales.

2. Ensuite, il faut constater le flagrant délit. Le temps que le quidam alerte la police et que celle-ci arrive, le scooter pétaradant ou la moto-cross non homologuée est déjà loin…

3. Enfin, il faut constater soit le caractère non homologué du véhicule, soit le dépassement des normes sonores.
Problème, la plupart des flics n’y connaissent rien en mécanique ou en équipements moto/scooter. Comment voulez-vous qu’ils sachent reconnaitre un échappement non homologué ? Ce n’est pas marqué dessus…
Second problème, l’insuffisance d’équipement en sonomètres, le seul dispositif capable de mesurer de façon certaine les émissions sonores d’un véhicule, selon un protocole précis.
Il y en a dix pour toute l’Ile-de-France… Et en province, c’est bien s’il y en a un par département

 

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